Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAITRE DE BART
CAVE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION (société coopérative) Siège Social à

Numéro de dépôt :
1405489
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
04/04/1996
MAITRE DE BART de CAVE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION (société coopérative) Siège Social à

Présentation de la marque MAITRE DE BART

Déposée le 4 avril 1986 par CAVE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION (société coopérative) Siège Social à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « MAITRE DE BART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION (société coopérative) Siège Social à domicilié(e) 82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABADIE - France.

La marque MAITRE DE BART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405489.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAITRE DE BART est expirée depuis le 4 avril 1996.

CAVE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION (société coopérative) Siège Social à a également déposé les autres marques suivantes : ARMAND DE THOLOSE , JACQUES DE BRION , HUGUES DE VERDALLE , VIGNES ET FALAISES , FRUIPSI


CAVE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION (société coopérative) Siège Social à - 82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE. - France


ABADIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

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